تنفيد احكام التحكيم في المادة الادارية
2014
Mémoire de Master
Droit

Université Kasdi Merbah - Ouergla

T
Tahfhi, Naouia
B
Benmouhemd_Mouhemde

Résumé: Résumé : l' arbitrage dans la matière administrative est une méthode spécifique pour solliciter les conflits administratifs son statuts est de changer les méthodes ordinaires de la procédures .comme l' arbitrage commence dans cet domaine par la volonté des parties de conflit, cette volonté est la présence de chaque parties et sans lui ,on imagine pas sa présence .Systèmes juridiques modernes on tendance à soutenir ce système et le développer en raison de sa vitesse , en plus de la gouvernance consensuelle émis par les parties de la déposition gui a lancé par Arbitre et pour conserver cette crédibilité ,il fout exécuter la décision de l' arbitrage , il est le but souhait a la fin ,et cela n'existe pas sauf si on donne lui force d' exécuter agui par l'élimination de la loi mise en oeuvre est besrahais mais il est le fruit de la décision arbitral e et pour gue maintenir la relation entre les parties et c'est la raison pour recourir à l'arbitrage comme un solution alternatif éliminer le principe de base dans la mise en oeuvre est la mise oeuvre de consensuel facultatif mais quand abstention condamné lui tendre l'autre partie à demander la délivrance de l'ordre d'exécution gui donné la primais té du pouvoir d'arbitrage arbitre et cette force exécutable contraint dans ce point pour le rendre unie tous élimination de l'arbitrage et pour maintenir l'intérêt du public et aussi de maintenir relation et la préservation des droit en vertu de code de procédure civil et administration.

Mots-clès:

arbitrage à la règle administrative
exécution
puissance (force)'
"décision d'arbitrage"
"c'est la mise en oeuvre"
"l'exécution forcé
Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft