متى يكون العقد دوليا؟ وفقا للقانون المقارن والقانون الجزائري
2016
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Tahar Moulay De Saida

أ
أمين, دربة

Résumé: إن تمييز العقد الدولي عن العقد الداخلي يعتبر من الأهمية بما كان، فلهذه التفرقة آثار عملية ظاهرة تبدو أبعادها وخطورتها في العديد من النزاعات التي تعرض أمام محاكم الدول المختلفة أو أمام جهات التحكيم.

Mots-clès:

عقد؛ دولي؛ قانون؛ مقارن؛ جزائري.

Publié dans la revue: مجلة الدراسات الحقوقية

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