اثر اتفاقية سيداو على قانون الاسرة الجزائري

Résumé: Notre étude focalisée sur la convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (cedaw) et son degré d’influence sur le législateur algérien. La convention cedaw entré en vigueur en1981 avec son protocole facultatif.ce traité cherche à protéger les droit des femmes, par législation national – toutes les dispositions discriminatoires à l’égard des femmes. L’Algérie par mais les payes à ratifié cette convention en 1996 avec des réserves sur certains de ses articles. Afin d’harmoniser la législation national avec la convention, le législateur a apporté plusieurs modifications au code de la famille en vertu de l’ordonnance numéro 05-02, qui forcé en soi le législateur opter. Depuis les règles de mariage et tout ce qui en suit après , en considérant le consentement l’unique élément dans un contrat de mariage , délimiter l’âge minimum du mariage et procurer plus de liberté au couple pour exposer leurs conditions de mariage. le législateur a également aboli la suprématie parentale sur la famille en la remplaçant par des droits et des devoirs communs entre les deux époux. Quant au cas de divorce et ses conséquences, la reconsidération de la demande du divorce déposée par la femme , le droit de la femme loin du consentement de son marie et considérer le père le second garde d’enfant (Hadana) immédiatement après lamére.

Publié dans la revue: