Relation Entre Le Contribuable D’impôt Et L’administration Fiscale
2016
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Lounici Ali - Blida 2

M
Mourad, Nacer
T
Tahir, Baala

Résumé: الملخص: تهدف هذه الدراسة إلى تسليط الضوء على العلاقة التي تربط بين المكلف بالضريبة وإدارة الضرائب، من خلال التعرف على المفاهيم الأساسية والواجبات والحقوق التي على المكلف بالضريبة، ومعرفة صلاحيات إدارة الضرائب في مراقبة بعض الدفاتر المحاسبية الخاصة بالمكلف، إضافة إلى محاولة إبراز وتوضيح طريقة سير النزاع الجبائي، حيث يمكن تلخيصها دراستنا من خلال المحاور الأربعة الرئيسية التالية:  واجب التصريح الضريبي الذي يقع على المكلف بالضريبة؛  واجب دفع الضريبة لدى مصلحة الضرائب؛  حق إدارة الضرائب في مراقبة المحاسبة التي يمسكها المكلف بالضريبة؛  علاقة الصلح بين المكلف بالضريبة وإدارة الضرائب (في إطار ما يعرف بالنزاع الجبائي). Résume : Cette étude vise à mettre en évidence la relation entre le responsable de l'impôt et l'administration fiscale, en identifiant les concepts de base et les devoirs et les droits du responsable de l'impôt, et la connaissance des pouvoirs de l'administration fiscale dans le contrôle de certains livres comptables du responsable, Aussi bien que une tentative de mettre en évidence et de préciser la conduite des conflits fiscaux, où notre étude peut se résumer à travers les quatre thèmes principaux suivant s:  Etablissement des déclarations par le contribuable ;  Obligation d’acquittement de l’impôt auprès de l’administration des impôts ;  Droit de contrôle exercé, par l’administration des impôts, de la comptabilité tenue par le contribuable ;  Relation de médiation et de conciliation.

Mots-clès:

الضريبة
المكلف بالضريبة
إدارة الضرائب
التصريحات الجبائية
دفع الضريبة
مراقبة المحاسبة
النزاعات الجبائية
l’impôt
le redevable d’impôt
l’administration des impôts
les déclarations fiscales
l’acquittement de l’impôt
la vérification de la comptabilité
les contentieux fiscaux

Publié dans la revue: مجلة دراسات جبائية

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