المصالحة الضريبية في القانون الجزائري
2025
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed El Bachir El Ibrahimi - Bordj Bou Arréridj

م
مهمل لحسن
ب
بوترعة اسماعيل

Résumé: تعتبر المصالحة الضريبية من أهم البدائل التي يمكن أن تأخذ مكان المنازعات الضريبية، لاسيما لما تحققه هذه الآلية القانونية من مرونة في حل المنازعات الواقعة بين المكلف بالضريبة و إدارة الضرائب، و ذلك وفق مجموعة من الإجراءات و الشروط التي يتفق عليها الطرفين مسبقا مما يفضي إلى نتائج و آثار تتوافق وطموح كل طرف من طرفي اتفاق المصالحة، خاصة إذا كان الهدف من المنازعة بالنسبة لإدارة الضرائب هو تحصيل الضريبة بأقل تكلفة و أقل جهد تحقيقا لمبدأ الاقتصاد في نفقة تحصيل الضريبة. و المكلف بالضريبة بدوره يسعى لتخلص من عبء الضريبة أو تخفيفه إلى الحد الذي يسمح له بتسديدها بأقل تكلفة و أقل جهد و هو ما تحققه المصالحة الضريبية. Résumé : Le réconciliation fiscal est considéré comme l'une des alternatives les plus importantes pouvant remplacer les litiges fiscaux, en particulier parce que ce mécanisme juridique offre une certaine flexibilité dans la résolution des litiges survenant entre le contribuable et l'administration fiscale, selon un ensemble de procédures et de conditions convenues par les deux parties, ce qui conduit à des résultatscohérents avec l'ambition de chaque partie à l'accord de réconciliation, surtout si le but du litige pour l'administration fiscale est de collecter l'impôt au moindre coût et avec le moins d'efforts possible. réaliser le principe d’économie en matière de perception des impôts. Le contribuable, à son tour, cherche à se débarrasser de la charge fiscale ou à la réduire dans la mesure qui lui permet de la payer au moindre coût et avec le moins d'efforts, ce que réalise la réconciliation fiscale.

Mots-clès:

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