آثار فك الرابطة الزوجية في التشريع الجزائري
2022
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ت
تويمر أمل

Résumé: الطلاق ظاهرة اجتماعية متفشية، لذا الشرع والقانون الجزائري أعطوا حقوقا مالية للمطلقة الحاضنة ومحضونها لحمايتهم من التشتت والضياع ومن تعسف الزوج في استعمال حقه،ونظم المشرع الجزائري هذه الحقوق المالية ضمن نصوص قانونية منها: حق النفقة والسكن التي يقدرها القاضي حسب يسر وعسر االزوج، أعدت للأب عقوبات في حالة امتناعه عن أداء النفقة سواء في الفقه الإسلامي أو التشريع الجزائري. استحدث المشرع الجزائري صندوق النفقة لحل مشاكل الأطفال المحضونين في سنة .2015 Résume Le divorce est un phénomène social, c’est pour cela la loi islamique et le législateur algérien ont donné les droits pécuniaires pour la femme divorcée et l’incubatrice et pur, en tout pour la mettre sous protection elle et ses enfants, pour la protéger de la dispersion et la perte et l’abondas, et de l’abus de son mari du moment qu’elle utilise ses droits. En effet le législateur algérien a donné des règles applicables et des dispositions légales par des articles juridiques, pour avoir tout ses droits dont : Les droits pécuniaires, droit au logement, droit à la pension alimentaires estimé par le juge. Si le mari n’exécute pas et ne procède pas à ses maintenances, la loi islamique et la législation algérienne le rend passible d’une pénalité. Le législateur algérien à innové une caisse des dépenses pour résoudre tout les problèmes des enfants incubatrices en 2015

Mots-clès:

قانون الاسرة
الرابطة الزوجية
التشريع الجزائري
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