النظام القانوني لتعديل رأس مال شركة المساهمة
2018
Mémoire de Master

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ح
حموية, محمد الصادق

Résumé: المال وعملية تخفيض رأس المال، والتي تظهر أساسا من خلال طبيعة الحقوق التي من شأنها المساس بها، هذه الأخيرة التي تختلف بإختلاف أصحابها من مساهمين ودائنين والشركة في حد ذاتها، وكذلك من خلال القيود الإجرائية التي فرضها القانون على هاتان العمليتان من حيث الطرق والشروط والأسباب وغيرها من الضوابط القانونية التي تظهر بمظهر التميز والإختلاف بشكل كبير وواضح من عملية إلى أخرى، ولقد تناولها المشرع الجزائري في شكل نظام قانوني.Le sujet de cette recherche concerne l'importance de l'ajustement du capital et la différence entre le processus d'augmentation de capital et le processus de réduction du capital, qui découlent principalement de la nature des droits qui les touchent, ces derniers différant par leurs actionnaires, créanciers et l'entreprise. , Ainsi que par les restrictions procédurales imposées par la loi à ces deux processus en termes de méthodes, conditions, motifs et autres contrôles juridiques qui apparaissent nettement différents et clairs d'une opération à l'autre et traités par le législateur algérien sous la forme d'un système juridique.

Mots-clès:

أس مال
تعديل
شركة المساهمة
capital
rajustement
société par actions
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