الاستثناءات عن الحقوق المالية للمؤلف في القانون الجزائري
2011
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Ziane Achour - Djelfa

س
سعيد, سعودي

Résumé: وإن كانت الحقوق المالية للمؤلف تمتاز بأنها حقوق إسئثارية أي أنها مقصورة على المؤلف وحده، ولا يمكن لغيره استعمالها دون ترخيص منه، إلا أنه وتحقيقا للتوازن بين مصالح المؤلفين من جهة ومصالح جمهور المنتفعين بالإنتاج الفكري من جهة أخرى، أقرت الاتفاقيات الدولية والقوانين الداخلية التي تعنى بحقوق المؤلف لاسيما القانون الجزائر (الأمر رقم 03/05) جملة من الاستثناءات أهمها: مدة الحماية، التراخيص الإجبارية للترجمة والاستنساخ، الاستعمال الحر والمجاني للمصنفات. Résumé Les droits patrimoniaux de l’auteur se distinguent en ce qu’ils sont des droits exclusifs, c’est-à-dire qu’ils sont limités à l’auteur seul, et que d’autres ne peuvent pas les utiliser sans son autorisation. Cependant, afin de parvenir à un équilibre entre les intérêts des auteurs d’une part et les intérêts du public des utilisateurs de la production intellectuelle d’autre part, les conventions internationaux et les lois internes qui traitent des droits ont été approuvés. L'auteur, en particulier la loi Algérienne (Ordonnance n° 05/03), est un ensemble d'exceptions dont les plus importantes sont: la durée de protection, les licences obligatoires de traduction et de reproduction, l'utilisation libre et gratuite des œuvres.

Mots-clès:

حقوق المؤلف
الحقوق المادية للمؤلف
الاستثاءات
مدة الحماية
تراخيص الترجمة والاستنساخ الاستعمال الحر للمصنفات.
droit d'auteur
droits patrimoniaux de l'auteur
exceptions
durée de protection
licences de traduction et de reproduction
libre utilisation des œuvres.

Publié dans la revue: مجلة الحقوق والعلوم الانسانية

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