النظام القانوني للوساطة المالية في البورصة
Résumé: يعتبر الوسطاء الماليون القلب النابض في البورصة، لهذا فان مهنة الوساطة المالية في البورصة أصبحت تخصصاً لابد من الإحاطة به لهذا عمد المشرع الى جعل الوسطاء محتكرين كليا لمختلف المعاملات الخاصة بالأسهم والسندات المقيدة في البورصة، وحصر ممارسة هذا النشاط في الشخص المعنوي على شكل شركات تجارية، مؤسسات، بنوك، يخضعون لشروط اعتماد من طرف لجنة البورصة، يقومون بتنفيذ أوامر الزبائن المتمثلة في بيع وشراء القيم المنقولة، باسمهم ولحساب زبائنهم مقابل عمولة. للوسطاء المالين دور هام في البورصة فقد خصهم المشرع بالكثير من الالتزامات القانونية التي تنظمهم ورتب لهم مسؤوليات في حالة مخالفتها. Résumé L’intermédiaires financiers dans le marché boursier est d’une importance majeure, La profession de l’intermédiaire financier est devenue un domaine que l’on doit maîtriser et du fait , le législateur a fait en sorte que l’intermédiaire financier puisse totalement prendre en charge les différentes transactions reliées aux actions et fonds en bourse, et restreindre l’exercice de l’activité de l’intermédiaire en la personne morale sous la forme de sociétés commerciales, institution et banques sous réserve des modalités de là l’adoption de la partie De l’éthique de l’exchange commission ces derniers mettent en œuvre les ordres des clients en contrepartie d’une commission . Comme l’intermédiaire financiers joue un rôle important dans les marchés boursiers pour cela, le législateur lui a confire plusieurs obligations juridiques qui ont organisé et arrangé pour lui la responsabilité en cas de violation.
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