المسؤولية العقدية في التشريع الجزائري
2021
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

س
سماحي فاطمة \Uf076 بن شريف آمنة

Résumé: نظم المشرع الجزائري المسؤولية العقدية وميزها عن المسؤولية التقصيرية وذلك من خلال هدفها في إعادة التوازن الذي أخل به أحد أطراف العقد، والتي تقتضي ضرورة توافر أركانها من خطأ وضرر وعلاقة سببية بينهما، وينتج عنها تعويض الضرر بعد تأكد قيامها. Résumé : Le législateur algérien a organisé la responsabilité contractuelle et l’a distinguée de la responsabilité par défaut par son objectif de rééquilibrer la violation par l’une des parties au contrat, ce qui exige la nécessité de ses piliers d’erreur, de dommage et de relation de cause à effet entre elles, et entraîne l’indemnisation du dommage après sa confirmation.

Mots-clès:

المسؤولية العقدية
التشريع الجزائري
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