الإفلاس في التشريع الجزائري
2017
Autre
Droit [357]

Université Mouloud Mammeri - Tizi Ouzou

س
سلماني, الفضیل

Résumé: لقد اقر القانون التجاري للتجار عدة امتیا ا زت لا مثیل لها في باقي القوانین كمبدأ حریة الإثبات و افت ا رض التضامن فیما بین المدینین في حالة تعددهم،إلا أن خیانة هذه الامتیا ا زت یقابلها نظام صارم یطبق فقط على فئة التجار الذین یمارسون الأعمال التجاریة بمختلف أنواعها و هو ما یعرف بنظام الإفلاس ، الذي یعني التنفیذ الجماعي على أموال التاجر الذي توقف عن دفع دیونه في میعاد استحقاقها و تصفیتها تصفیة جماعیة . إن نظام الإفلاس الج ا زئري لم یواكب التطو ا رت الدولیة و یتسم بالغموض ، إذ أن المشرع الج ا زئري لم یخصص أحكام خاصة بإفلاس الشركات التجاریة بل ادمجها ضمن الأحكام المتعلقة بإفلاس الشخص الطبیعي ، و هذا ما یؤثر سلبا على الشركات التجاریة الشيء الذي یستوجب سن نصوص خاصة بإفلاس الشركات و التجاریة مع منح لها بعض المرونة باعتبارها تؤثر بصورة مباشر على الاقتصاد الوطني. « La faillite en législation algérienne » Le Droit commercial a accordé aux commerçants plusieurs privilèges, ce qui n’existe pas dans les autres lois, a titre d’exemple on site le principe de la liberté de la preuve et de la présomption de solidarité entre les débiteurs en cas de pluralité. Cependant une violation de ces privilèges est opposée à un régime strict appliqué seulement aux commerçants qui exercent les différents actes commerciaux ; ce régime s’agit de la faillite, qui signifie l’exécution collective sur les biens du commerçant qui a cessé de payer ses dettes dans les délais et la liquidation de ces fonds Le régime algérien de la faillite est ambigüe et n'a pas suivi le rythme des développements internationaux, car le législateur algérien n'a pas alloué des dispositions spéciales à la faillite des sociétés commerciales, mais il les a incorporé dans les dispositions relatives à la faillite de la personne physique, ce qui aura un effet négatif sur ces sociétés commerciales. Dans ce contexte, c’est nécessaire d’initier des textes juridiques relatifs à la faillite de ces sociétés et accorder une certaine souplesse à leur profit à cause de leur influence directe sur l’économie nationale.

Mots-clès:

الافلاس
التسوية القضائية
المدين
جماعة الدائنين
الوكيل المتصرف القضائي
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