العلاقة بين مصدر بطاقة الدفع الالكتروني بحاملها (عقد الانضمام)
2016
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Amar Telidji - Laghouat

ع
عبد الصمد, حوالف

Résumé: ملخص: تُعد بطاقات الدفع الالكتروني وسيلة من وسائل الدفع الحديثة، باعتبارها أداة مصرفية تقوم مقام النقود في الوفاء بالالتزامات القانونية مقبولة على نطاق واسع لدى الأفراد والتجار. تقوم بطاقة الدفع على ثلاث علاقات تعاقدية مستقلة عن بعضها البعض، وتتمحور تلك العلاقات بين مصدر البطاقة وحاملها والتاجر الذي يقبلها، وتنشأ كل علاقة بموجب عقد مستقل عن الآخر. والعقد محل الدراسة هو عقد الانضمام الذي ينظم العلاقة ما بين المصدر وحامل البطاقة، ولعل الهدف من وراء هذه الدراسة هو تحديد أركانه وبيان الآثار التي تترتب على هذا العقد بالنسبة لطرفيه. Les Cartes de paiement électronique est des moyens de paiement moderne, Comme un outil qui sert de monnaie de banque Pour remplir leurs obligations légales Largement acceptée parmi personnes et les concessionnaires. Cette carte de paiement est basé sur trois relations contractuelles indépendantes les unes des autres, L'objectif de ces relations entre l'émetteur de la carte le porteur Le commerçant qui accepte la carte, Chaque relation se pose sous Un contrat distinct de l'autre. Le contrat à l'étude est un contrat de Titulaire qui régit la relation entre l'émetteur et le titulaire de la carte, Le but de cette étude est à déterminer conditions et la déclaration sur les implications de ce contrat pour le terminal.

Mots-clès:

بطاقات الدفع الالكتروني
الأفراد
التجار
العقد.

Publié dans la revue: مجلة الدراسات القانونية والسياسية

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