الأحكام الإجرائية المدنية لمضاهاة الخطوط والتزوير في المحررات العرفية والرسمية
2013
Thèse de Doctorat
Droit

Université Benyoucef Benkhedda - Alger 1

ن
ناصف، سعاد

Résumé: يدور هذا الموضوع حول القانون المدني المتضمن الإجراءات المدنية و الإدارية 08-09 وماهو الجديد فيما يخص الأحكام الإجرائية المدنية امضاهاة الخطوط و التزوير في المحررات العرفية و الرسمية.

Mots-clès:

دعوى مضاهاة الخطوط الأصلية
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