التفسير في المادة الجزائية وأثره على حركة التشريع
Résumé: أن تفسير النصوص القانونية، بحـثا عـن المعنى الحقيقي عندما تكون النصوص غامضة أو تحمل مفاهيم واسعة، يعتبر ضرورة من جهة لأن القاضي في الواقع ملزم بالفصل، ومن جهة أخرى لأن النصوص في بعض الأحيان تفتح المجال للتردد لأسباب متعددة . *أولا: لأن النصوص القانونية أصبحت كثيرة وليست دائما واضحة وكذا تعقيد عملية التشريع في الوقت الراهن. *ثانيا: الشك الذي يتركه إلغاء قانون معني بصورة جزئية. وفي هذه الدراسة حاولنا رسم حدود التفسير فـي المادة الجزائية . L’interprétation des lois ou recherche de leur vrai sens lorsqu’elles sont obscures ambiguës ou simplement vagues- constitue une nécessité d’une part, en effet le juge est tenue de statuer , et d’autre part les textes laissent parfois la place à l’hésitation pour diverses raisons : le premier lieu, les lois devenues très nombreuses , ne sont pas toujours très claires , et la complexité de la législation moderne . En second lieu, un doute peut substituer sur l’abrogation d’une loi. Cette étude vise à déterminer les limites de l’interprétation en matière pénale.
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Publié dans la revue: مجلة العلوم الانسانية
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