Calcul Des Taxes Liées Aux Émissions De Gaz À Effet De Serre En Algérie : Cas Des Gaz Torchés Par Les Complexes De Gnl. Calculation Of Taxes Related To Greenhouse Gas Emissions In Algeria: Cases Of Gases Flared By Lng Complexes.
2019
Articles Scientifiques Et Publications
Sciences Administratives, Économie, Commerce Et Gestion

Université Mohamed Ben Ahmed - Oran 2

B
Belfatmi, Soufiane

Résumé: L’objectif principal de cet article est de répondre à la question suivante : est-ce que la fiscalité environnementale en Algérie, permet de modifier le comportement des agents économiques en faveur de la protection de l’environnement naturel ? Celle-ci, en l’occurrence la fiscalité environnementale, a été introduite en Algérie par la loi de finances pour 1992. Elle regroupe plusieurs taxes écologiques qui touchent différents secteurs, dont l’activité génère des externalités négatives. Dans cet article nous allons étudier le cas des gaz à effet de serre (GES) émies par les complexes de liquéfaction du gaz naturel (GNL). Les taxes calculées, dans cet article, nous permettrons de répondre à l’interrogation posée ci-dessus, en nous appuyons sur deux hypothèses : d’une part, si la taxe joue pleinement son rôle, elle devrait tendre vers zéro. Et d’autre part, le coût de la taxe, devra normalement inciter l’entreprise à choisir d’investir dans des technologies qui sont susceptibles d’éliminer les émissions de GES.

Mots-clès:

taxes écologiques
fiscalité environnementale
gaz torchés
externalités
pollution atmosphérique
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