النظام القانوني لصندوق النفقة
2018
Mémoire de Master
Droit Privé

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ب
بشيري جلال الدين الحملاوي

Résumé: تشكل النفقة المحكوم بها قضاء لصالح المطلقة وأولادها بعد الطلاق التزاما أساسيا على عاتقالزوج حفاظا على كرامتهم وصونا لعرضهم. ورغم قيام الحماية التشريعية للمطلقة وأولادها فيإلزام المكلف بدفعها بموجب نصوص قانون الأسرة، واعتباره جرما يستوجب إلحاق العقاب عندرفض الوفاء بها طبقا لقانون العقوبات، إلا أن ذلك لا يكفي لحماية المطلقة وأولادها في تحصيلنفقتهم في ظل أسباب أخرى تتعلق بالشخص الملزم بدفعها، إما لعسره أو لعدم معرفة محلإقامته، وهو ما جعل المشرع الجزائري يتدخل بالقانون رقم 01-15 المتضمن إنشاء صندوق النفقة،الذي حدد فيه المستفيد من النفقة (الطفل المشمول بالحضانة والمرأة المطلقة)،وعلى الدائن بالنفقة أن تتوفر فيه شروط الحصول عليها ليقوم بعدها بالإجراءات القانونية الواجبة Résumé: La pension alimentaire accorée par le juge à la femme divorcé et les enfantsconstitue une obligation fondamentale de l’époux afin de préserver leur dignité etleur honneur. Malgré la protection légale de la femme divorcée et ses enfants, qui obligel’époux à payer une pension, conforment au code de la famille, et qui le considérécomme un délinquant possible de chataient en cas de défaut de paiement, cela nesuffit pas à protéger la femme divorcé et ses enfants et lui garantis le recouvrement dela pension pour des raisons liées à la personne de l’époux (défaillance, nonsolvabilité, ou domicile inconnu). Pour cela, le législateur algérien est intervenu en mettent en place un fondspécial pour la pension alimentaire à travers la loi 01-15 Cette dernière a précisé lebénéficiaire de la pension (l’enfant sous la garde et la femme divorcée) et lesconditions qui doit remplir le créancier de ce fo

Mots-clès:

صندوق النفقة
النظان القانوني
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