الغش نحو القانون في تنازع القوانين
2010
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
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Université Ahmed Draia - Adrar

ك
كمال, د. كيحل

Résumé: يعتبر ضابط الإسناد المعيار الذي يتحدد بناء عليه القانون الواجب التطبيق، وباعتبار أغلب ضوابط الإسناد قابلة للتغيير بإرادة الأفراد، فقد يلجأ هؤلاء إلى الغش أو التحايل على القانون بتغيير ظرف الإسناد بقصد نقل الاختصاص من قانون إلى قانون آخر يحقق مصلحة أكثر لهم. وبناء عليه، اعتبرت التشريعات أن الغش نحو القانون مانع من موانع تطبيق القانون الأجنبي الذي ثبت له الاختصاص عن طريق التحايل أو الغش، معنى ذلك يؤدي إلى حرمان الأفراد من النتيجة غير المشروعة التي سعوا للوصول إليها مع بقاء ضابط الإسناد صحيحاً ومنتجاً لكامل آثاره الأخرى. Résumé: La multiplicité des systèmes juridiques fournit aux individus le moyen d'échapper à la loi qui leur est normalement applicable, en ce plaçant artificiellement sous l'empire d'une autre loi, dont la teneur convient mieux à leurs desseins. Ordinairement, la fraude à la loi se manifeste extérieurement par une manœuvre conduisant à la modification de l'élément de rattachement. La sanction de la fraude à la loi a pour objet la mise à néant de la situation créée grâce à la fraude. cela signifie que l'on tiendra pour avérée, non la situation voulue par le fraudeur et créée grâce à la manœuvre frauduleuse, mais la situation à laquelle au contraire le fraudeur a voulu échapper.

Mots-clès:

الغش
القانون
تنازع القوانين
القانون الأجنبي

Publié dans la revue: مجلة الحقيقة

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