تنفيذ العقد بين الظروف الطارئة والقوة القاهرة في ظل تأثير فيروس كورونا كوفيد 19
2022
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université De Tissemsilt

ك
كيفاجي, Daif

Résumé: ملخص : إذا نشأ العقد صحيحا فينشئ التزامات في ذمة الطرفين، ويجب على كل طرف أن ينفذ التزاماته طبقا لما اشتمل عليه العقد وبحسن نية، ولكن قد تطرأ ظروف غير متوقعة بعد إنشاء العقد تجعل تنفيذ الالتزام التعاقدي مرهقا للمدين بحيث تهدده بخسارة فادحة، وقد تجعل الظروف الطارئة تنفيذ العقد مستحيلا، ومما لاشك فيه أن جائحة كورونا كوفيد 19، كانت ظرفا طارئا بكل المقاييس، فهل نعتبرها ظرفا طارئا أم قوة قاهرة، هذا ما تناوله المقال في مبحثين. الكلمات المفتاحية : ظرف طارئ ، قوة قاهرة، فيروس كورونا كوفيد 19، فسخ العقد، تعديل العقد. Résumé : Si le contrat est établi correctement, il crée des obligations envers les deux parties, et chaque partie doit remplir ses obligations conformément à ce qui est inclus dans le contrat et de bonne foi, mais des circonstances imprévues peuvent survenir après l'établissement du contrat qui fait la mise en œuvre de l'obligation contractuelle pesante pour le débiteur car elle le menace de lourdes pertes, et peut rendre ces circonstances d'urgence La mise en œuvre du contrat est impossible, et il ne fait aucun doute que la pandémie Corona Covid 19 était une situation d'urgence pour tous normes, alors considérons-nous qu'il s'agit d'une situation d'urgence ou de force majeure, c'est ce que l'article traitait en deux section. Mots clés: L’imprévision, force majeure, Coronavirus Covid 19, résiliation de contrat, modification de contrat.

Mots-clès:

ظرف طارئ
قوة قاهرة
فيروس كورونا كوفيد 19
فسخ العقد
تعديل العقد.
L’imprévision
force majeure
Coronavirus Covid 19
résiliation de contrat
modification de contrat.

Publié dans la revue: المعيار

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