التأمين الاجباري في القانون الجزائري
2020
Mémoire de Master

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

س
سرايش عبد اللرزاق -لحسن سالمي

Résumé: تهدف هذه الدراسة إلى التعريف بعقد التأمين الإلزامي والذي يمثل النوع الثاني من عقود التأمين إلى جانب التأمين الاختياري؛ وقد حاولنا من منطلق اعتقادنا بأن هذه المذكرة تعتبر الأولى من نوعها في الجزائر التي تتناول هذا العقد بالدراسة والتحليل، أن نضمنها قدر المستطاع، كل الجوانب ذات الصلة، بدءا من وضع مفهوم موسع لعقد التأمين الإجباري، مرفق بنظرة تاريخية حول تطوره، في ظل قرارات المشرع الجزائري، منذ فجر الاستقلال وإلى مطلع القرن الواحد والعشرين )الفصل الأول(، ثم العمل على تحديد أنواع التأمينات التي يشملها هذا العقد مرفقة بآثارها القانونية على كل من المؤمن والمؤمن له )الفصل الثاني(.  En Français Cette étude vise à mettre en évidence " le contrat d'assurance obligatoire", qui représente le deuxième type de contrat d'assurance, en parallèle du " contrat d'assurance facultative". Et du point du vue de notre conviction, que ce mémoire est peut se considérer, comme le premier du genre en Algérie qui vient de traiter ce types des contrats, avec l'étude et l'analyse; alors que nous avons essayé de le contenir par le maximum possible, tous les aspects pertinents, en commençant de lui mettre une notion élargie, suivie par une aperçu historique de son évolution, à la lumière des décisions du législateur algérien, depuis l'indépendance et jusqu'au l'aube du XXIe siècle (chapitre premier), ensuite travailler à déterminer les types d'assurances couvertes par ce contrat, suivies de leurs effets juridiques, tant sur l'assureur comme sur l'assuré (chapitre deux).

Mots-clès:

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