ضمانات إستقرار العامل في منصبه.
2018
Thèse de Doctorat
Droit

Université Mouloud Mammeri - Tizi Ouzou

ج
جعفور, ليندة

Résumé: يصطدم حق العامل في الاستقرار في المنصب بسلطة المستخدم في إنهاء علاقة العمل بإرادته المنفردة، من أجل ضمان استقرار العامل يجب تقييد سلطة المستخدم في إنهاء علاقة العمل بإرادته المنفردة، الهدف من هذا التقييد هو تفادي إنهاء علاقة العمل بشكل تعسفي. إذا لم يفي ذلك بالغرض ولم يتم تفادي الإنهاء التعسفي، يولد للعامل الحق في التعويض لجبر الضرر الناجم عن تجاوز المستخدم لحدود سلطته. إنّ ضمانات استقرار العامل في منصبه التي يتضمنها التشريع الجزائري غير كافية، يعود ذلك الى ضعف الدور الحمائي لقانون العمل. لذلك من الضروري تدعيم هذه الضمانات من أجل تحقيق التوازن بين حق العامل في الاستقرار في منصبه وبين سلطة المستخدم في إنهاء علاقة العمل بإرادته المنفردة. يتعين على النقابات المساهمة في تدعيم حماية العمال، لأن قانون العمل يضمن حدا أدنى من الحماية للعمال، لكنه يخول للشركاء الإجتماعيين إمكانية تنظيم علاقة العمل عن طريق التفاوض والاتفاقيات الجماعية. Le droit du travailleur à la stabilité de l’emploi se confronte au pouvoir de l’employeur de rompre unilatéralement la relation du travail. L’assurance de ce droit se fait en limitant ce pouvoir. Cette limitation a pour but d’éviter toute rupture abusive. Si la rupture abusive de la relation du travail n’a pas été empêchée, il se préoccupe de réparer le dommage résultant de dépassement de l’employeur de son pouvoir. Les garanties de stabilité du travailleur sont insuffisantes en législation algérienne, à cause de l’affaiblissement du rôle protecteur du droit du travail, pour avoir un équilibre entre le droit du travailleur à la stabilité dans son emploi et le pouvoir de l’employeur de rompre unilatéralement la relation du travail, il est nessecaire de renforcer ces garanties. Les syndicats doivent contribuer au renforcement de la protection des travailleurs, car le droit du travail garantie un minimum de protection pour les travailleurs, tandis que, il offre aux partenaires sociaux la possibilité d’organiser la relation du travail, par voie de négociations et conventions collectives.

Mots-clès:

استقرار العامل في منصبه
إنهاء علاقة العمل
التسريح
الإنهاء التعسفي
التعويض
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