مبــــدأ حريـــــــة الأسعــــــار في التشريع الجزائري
2014
Mémoire de Master
Droit Des Affaires

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ه
هبــاش عمــران

Résumé: لقد اعترف النظام القانوني الجزائري بمبدأ حرية الأسعار نتيجة لعوامل داخلية أهمها فشل التجربة التنموية في ظل الإيديولوجية الاشتراكية. نشير إلى أنه قبل صدور الأمر 95-06 المتعلق بالمنافسة، كان تدخل الدولة في تحديد الأسعار مسيطرا ، وهو ما يلاحظ في جميع النصوص المنظمة للأسعار،غير أن صدور هذا النص أرسى مبدأ حرية الأسعار. وعلى الرغم من أن مبدأ حرية الأعوان الاقتصاديين في تحديد أسعار السلع والخدمات في ظل الاقتصاد الحر يكفله التشريع ، إلا أنه يمكن للدولة في بعض الحالات وبصفة استثنائية أن تتدخل وتفرض قيودًا على مبدأ حرية الأسعار، بهدف تحقيق أهداف اجتماعية وأخرى اقتصادية Résumé Le régime juridique Algérien a reconnu le principe de liberté des prix suite à certains facteurs internes , notamment l'échec de l'expérience du développement sous l'idéologie socialiste . Il est à noter qu' avant l'apparition de l'ordonnance 95-06 relative à la concurrence , l'intervention de l'Etat dans la fixation des prix était prédominante dans tous les textes régissant les prix , cependant , la parution de ladite ordonnance a instauré le principe de liberté des prix . Bien que le principe de la liberté des agents économiques de déterminer les prix des produits et des services dans le cadre de l'économie libre est fortement garanti par la législation, toutefois, l'Etat peut dans certains cas - et d'une façon exceptionnelle - intervenir et imposer des restrictions sur la liberté des prix en vue de réaliser des objectifs socio-économiques.

Mots-clès:

حرية الأسعار
التشريع الجزائري
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