الإشكالات التي خلفتها عقود الشهرة وآليات فض منازعاتها
2015
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Tahar Moulay De Saida

ه
هاجر, سماعيني

Résumé: ما من شك أن اتساع الأراضي غير الممسوحة دفع بالمشرع إلى تبني آليات موازية للتطهير العقاري وذلك لعدم استكمال عملية المسح المستحدثة بموجب الأمر 74/75، وهذه الآليات تتمثل في عقد الشهرة و شهادة الحيازة و التقادم المكسب .

Mots-clès:

عقود؛ شهرة؛ منازعات.

Publié dans la revue: مجلة الدراسات الحقوقية

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