جريمة تقليد العلامة التجارية في التشريع الجزائري
Résumé: تعتبر العلامة التجارية أحد عناصر الملكية الصناعية وإحدى الوسائل التي تميز كل منتوج عن غيره وبالتالي فهي تخدم كل من مصلحة صاحب العلامة ومصلحة المستهلك على حد سواء، ونظرا لأهميتها وانفتاح الأسواق الداخلية والدولية على بعضها البعض أدى إلى تعرضها إلى الاعتداء لاسيما جريمة التقليد التي تتمثل في اصطناع علامة مطابقة تماما للعلامة الأصلية بحيث يؤدي هذا التطابق بين العلامتين إلى تضليل المستهلكين وإحداث الخلط بين المنتجات، وهذه الجريمة تأثر سلبا على العلامة نفسها والمؤسسة أولا ثم المستهلك ثانيا وعلى الاقتصاد والمنافسة المشروعة ثالثا، الأمر الذي أدى إلى سعي التشريعات الداخلية والدولية إلى إيجاد حماية واسعة وفعالة ضد جريمة التقليد وذلك بتقرير عقوبات رادعة ضد المعتدي على العلامة، كما سعتي بعض الأجهزة المعنية بمكافحة جريمة التقليد وذلك عن طريق التوعية وتسوية المنازعات. ا La marque commerciale est considérée comme l’un des éléments composant la propriété industrielle et comme l’un des moyens qui la distingue des autres produits. En conséquence elle sert à la fois l’intérêt du titulaire de la marque et celui du consommateur, compte tenu de l’importance de l’ouverture des marchés tant au plan national qu’international par des échanges, la marque fut l’objet d’atteinte notamment par la commission d’infraction de ‘’ contre façon ‘’ qui consiste en la reproduction de marque similaire semblable totalement aux marques originales, au point qu’il est difficile de déceler la marque contrefaite de la marque originale, les consommateurs sont alors l’objet de tromperie et se trouvent dans la confusion face à ces produits contrefaits. Il est à noter que cette infraction a un effet négatif sur la marque elle-même et l’entreprise en premier lieu ensuite le consommateur en second lieu et l’économie ainsi que la concurrence licite en troisième position. Cette situation a amené les législations tant internes qu’externes de penser à une protection aussi large qu’efficace contre la contrefaçon voir même par des dispositions pénales à l’égard de toute atteinte affectant la marque commerciale. Aussi les organes concernés par la lutte contre ce genre d’infractions, participent à cette lutte par voie de sensibilisation et règlement des contentieux.
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