الحرية العقدية في ظل النظام العام الاقتصادي
2018
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Frères Mentouri - Constantine 1

م
منصف, بوعريوة

Résumé: يعتبر مبدأ الحرية العقدية مبدأ عاما تقوم عليه العقود، و قد ازدهر هذا المبدأ في ظل انتشار الفلسفة التي يقوم عليها المذهب الفردي ومبدأ سلطان الإرادة، و لا تعرف الحرية العقدية حدودا إلا إذا تعلق الأمر بالنظام العام، حيث أن العقد يجب أن لا يخالف القواعد المتعلقة بالنظام العام والذي يعتبر أول قيد على مبدأ الحرية العقدية. ويعتبر النظام العام من المفاهيم القانونية الأكثر مرونة و تكيفا مع تطور المجتمعات وزيادة الأنشطة الإنسانية، حيث عرف النظام العام التقليدي كقيد على الحرية العقدية في مسائل محدودة في ظل الدولة الحارسة، وعرفت هذه القواعد تطورا في ظل الدولة المتدخلة إلى ما يعرف بالنظام العام الاقتصادي، والذي تسعى الدولة من خلاله إلى فرض توجه اقتصادي معين عن طريق التدخل في العقود بموجب قواعد النظام العام التوجيهي هذا من جهة. و من جهة أخرى تسعى الدولة إلى حماية الفئات المتعاقدة الضعيفة عن طريق قواعد النظام العام الاقتصادي بشقه الحمائي، ومما لا شك فيه أن لتوسع مجال النظام العام في العلاقات التعاقدية أثرا كبيرا على مبدأ الحرية العقدية. Nous considérons le principe de la liberté contractuelle comme un principe général sur lequel se fonde l’élaboration de tout acte. Nous tenons à préciser que ce principe a bien évolué dans le temps et en fonction des différents systèmes que l’état a connu Ainsi, il a connu une large diffusion suite à l’évolution de la pensée philosophique individuelle. Ce principe n’a de limites que par rapport à l’organisation générale au sein de l’état qui veuille à contrôler la liberté individuelle par l’application des règles d'ordre public. Ce dernier est l’un des concepts juridiques les plus adaptés au développement de la société. L’évolution de ces règles a abouti à l’évolution de la loi appelée de nos jours loi d’ordre public économique. Celle-ci impose une certaine orientation économique de l’état par l’application des règles d’ordre public de direction. D’une part, l’état se veut comme la protectrice des parties contractuelles considérées comme faibles. D’autre part, elle fait en sorte de protéger cette catégorie par les règles d’ordre public de protection, Cette évolution des règles de l'ordre public a un impact à la fois sur le contrat qui considère comme le moyen le plus important d'échange économique ainsi que sur le principe de la liberté contractuelle.

Mots-clès:

الحرية التعاقدية
النظام العام الاقتصادي.

Publié dans la revue: مجلة البحوث في العقود و قانون الأعمال

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