المزايا المستحدثة في الاستثمار بالجزائر
2017
Mémoire de Master

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ش
شايـــع, حســــــــن

Résumé: يعتبر الاستثمار عملية أساسية لتحريك التنمية والتطور الاقتصادي، لأنه أصبح موضوعاً له أهمية كبيرة في الدراسات القانونية و الاقتصادية و كذلك في الاتفاقيات الدولية. والجزائر أولت أهمية لموضوع الاستثمار فأقرت عدة قوانين متعاقبة ، ومن خلالها منحت عدة ضمانات خاصة بالاستثمارات و الكثير من المزايا المحفزة للمستثمرين بداية من أول قانون رقم(277/63) المؤرخ في26/07/1963إلى آخر قانون رقم(09/16) المؤرخ في 03/08/2016 يتعلق بترقية الاستثمار. وهذا القانون احتوى على عدة مزايا : • المزايا المشتركة لكل الاستثمارات القابلة للاستفادة . • المزايا الإضافية لفائدة النشاطات ذات الامتياز والمنشئة لمناصب الشغل. • المزايا الاستثنائية للاستثمارات ذات الأهمية الخاصة للاقتصاد الوطني. L'Investissement est l'opération principale pour accélère le développement économique, car il devient l'objet qui a une grande importance dans les études juridiques et économiques et aussi dans les conventions internationales. L'Algérie donné une grande priorité a L'Investissement par l'intermédiaires des plusieurs lois consécutives, on revanche plusieurs garanties accordées aux investissement et beaucoup des avantages dont le but d'attirer les investisseurs de buter de la première loi N° (63/277) du 26/07/1963 a la dernière loi N° (16/09) du 03/08/2016 relative à la promotion de l'investissement. La présente loi a donnée plusieurs avantages: *Les avantages communs a tous les investissements éligibles. *Les avantages supplémentaires au profit des activités privilégiées et créatrices d'emplois. *Les avantages exceptionnels au profit des investissements présentant un intérêt particulier pour l'économie nationale.

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