التعويض عن العجز الجزئي الدائم الناتج عن حادث عمل
2022
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ASJP
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Université Abdelhamid Ibn Badis - Mostaganem

ز
زنون, عمار
ع
عجالي, بخالد

Résumé: يهدف هذا المقال إلى توضيح شروط التعويض عن العجز الجزئي الدائم عن العمل، وتحديد مقدار و طريقة التعويض عن الضرر الجسدي اللاحق بالعامل المصاب. فعندما يتعرض العامل أو من في حكمه، إلى حادث عمل ويسبب له عجزا جزئي دائم عن العمل، فيستفيد من تعويض تدفعه له هيئة الضمان الاجتماعي، ويكون هذا التعويض حسب نسبة العجز، إما رأسمال تمثيلي، أو ريع. Cet article vise à clarifier les conditions d'indemnisation d'incapacité permanente partielle du travail, et déterminez le montant et la méthode d'indemnisation des dommages corporels causés au travailleur blessé. Lorsque le travailleur ou son équivalent, est exposé à un accident du travail et qu'il le causer d'incapacité permanente partielle du travail, il bénéficie de l'indemnisation qui lui est versée par la caisse nationale des assurances sociales, et cette indemnisation est fonction du pourcentage d'incapacité, soit comme capital représentatif ou montant de rente.

Mots-clès:

حادث عمل
عجز جزئي دائم
مبلغ الريع
رأسمال تمثيلي.
Accident du travail
L'incapacité permanente partielle
Capital représentatif
Montant de rente .

Publié dans la revue: مجلة قانون العمل و التشغيل

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