مبدأ تطبيق الاحكام الأكثر نفعا للعامل في قانون العمل الجزائري
2016
Autre
Droit [357]

Université Mouloud Mammeri - Tizi Ouzou

ب
بلميهوب, عبد الناصر

Résumé: أغلب الأحكام التشريعية والتنظيمية لقانون العمل، تشكل حدا ٔأدنى من الحماية التي يرغب المشرع أن يضمنها لكل العمال. غير أن ضرورة ملائمة وضع كل مؤسسة اقتصادية من الناحية الاجتماعية والاقتصادية كان من الضروري أن تبرز مصادر قانونية أخرى، اتفاقية و مهنية ليتمكن طرفي علاقة العمل من تنظيم العلاقات المهنية بشكل فعال. هذا التنوع والتعدد في مصادر قانون العمل ولد صعوبة في تحديد أي من هذه المصادر السارية قابلة للتطبيق حين تدافعها. لذلك برز مبدأ في قانون العمل، يقضي بتطبيق الأحكام الأكثر نفعا للعمال الواردة في أي من هذه المصادر، ذلك من شأنه أن يولد نظام جديد لترتيب القواعد القانونية في قواعد العمل. La plupart des dispositions législatives et réglementaires du code du travail, constituent un niveau minimum de protection que le législateur souhaite garantir à tous les travailleurs. Toutefois, la nécessité d'adapter la situation économique et sociale de chaque entreprise, il était nécessaire de mettre en évidence d'autres sources juridiques conventionnelles et professionnelles pour permettre aux parties d'organiser les relations professionnelles d'une manière efficace. Cette diversité et la multiplicité des sources du droit du travail, crée une difficulté à identifier laquelle de ces sources légales s'applique en cas de concurrence. Ainsi est apparu un principe en droit du travail qui prévoit l'application des dispositions les plus favorables aux salaries contenues dans l'une de ces sources, un nouveau système est généré pour organiser les règles juridiques en matière de droit du travail.

Mots-clès:

عقد العمل
قانون العمل
النظام العام
الاتفاقيات الجماعية
النظام العام الاجتماعي
الأحكام الأكثر نفعا
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